LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

 

CdC PAYS BEAUME DROBIE
Tél: 04 75 89 80 80 | courriel: cdc@pays-beaumedrobie.fr

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le Mardi 28 juillet 2020 à 18 h Salle Polyvalente de Rosières

Administration générale

Procès-verbal du conseil du 15 juillet 2020

Election des membres du Bureau

Délégations de pouvoir au Bureau

Indemnités de fonction des membres de l'exécutif

Election des membres des commissions obligatoires internes

Désignation des membres des commissions thématiques internes

Elections des délégations dans les structures externes

Personnel

Attribution de la Prime “Covid” aux agents de collecte OM et du service Enfance Jeunesse

Attribution de la Prime “tenues de travail” aux agents du service Enfance Jeunesse

Convention de mise à disposition d’un agent à la SPL Cévennes d’Ardèche

Convention de prestation de services avec la commune de Rosières

Médecine du travail : Convention avec l’APIAR Modification du tableau des effectifs (quotité de temps de travail d’un agent)

Economie

Pôle d'innovation des métiers d'art à Chandolas : Demande de subvention Leader Participation au dispositif régional “Avance remboursable”

Annulation de loyers à Pépit'art à Chandolas

Vente d'un lot sur le parc d'activités du Barrot à Rosières

Culture Education Artistique et Culturelle 2020-2021 :

Actions et Demande de subventions DRAC et Conseil Départemental

Déchets Ménagers

Construction du bâtiment des services techniques à Joyeuse : Reprise du lot “Faux plafond / Cloisons”

Finances

Affectation de résultats 2019

Vote des Budgets 2020

Bien cordialement Christophe DEFFREIX Président




BEAUMONT | CHANDOLAS | DOMPNAC | FAUGÈRES | JOYEUSE | LABLACHÈRE | LABOULE | LOUBARESSE | PAYZAC | PLANZOLLES | RIBES | ROCLES | ROSIÈRES | SABLIÈRES | St ANDRE LACHAMP | ST GENEST DE BEAUZON | ST MELANY | VALGORGE | VERNON

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