Le prochain conseil communautaire aura lieu mardi 31 janvier 2023 à la salle polyvalente de St-Genest-de-Beauzon à 18h

Ordre du jour :

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 décembre 2022
Actualités des structures
Délégations du Président

  • Finances

Etat récapitulatif annuel des indemnités des élus
Bilan des marchés 2022
Règlement budgétaire et financier M57
AC Provisoires 2023
Tarifs SPANC 2023
Budgets primitifs 2023 : Budget principal et annexes
Restructuration de l’ancien collège : Demandes de subvention : DETR / Région / Fonds vert

  • Administration générale

Modification des statuts de la CdC (retrait de la compétence voirie d’intérêt communautaire)
Gymnase : Avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Département

  • Urbanisme

EPORA : Convention de veille et de stratégie foncière avec Vernon
Transfert de propriété au Département des parcelles du collège

  • Enfance jeunesse

Conventions d’objectifs avec les associations délégataires

  • Biodiversité

ENS / Natura 2000 : Programme d’actions 2023

  • Questions diverses