Le prochain conseil communautaire aura lieu mardi 15 février 2022 à 18h30 à la salle polyvalente de Rosières.
Le public est autorisé à participer au conseil dans le respect des règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
Administration générale
- Procès-verbal du conseil communautaire du 19 janvier 2022
- Actualités des structures
- Délégations du Président
- Décisions du Président 2021
- Installation d’un nouveau conseiller communautaire de St Melany
- Modification de la composition du bureau communautaire
Finances
- AFL : Garantie 2022
- SDE07 : Groupement de commande Audit énergie
- Titres restaurants : attribution du marché pour 1 an
Economie
- Construction du polinno à Chandolas : Avenants aux marchés de travaux et au marché de maitrise d’œuvre
- Aménagement du polinno à Joyeuse : Demandes de subvention (maitrise d’œuvre et travaux)
- Itinérance du Fablab et musée numérique : Demande de subvention DETR 2022
- Aménagement de la ZA du Varlet : Demande de subvention DETR 2022
- Dossier de demande d’aide aux commerçants/artisans avec point de vente
Voirie
- Déclaration d’intérêt communautaire de l’allée Marcel Violet à Joyeuse
- Etude de maitrise d’œuvre du projet de voie douce entre Lablachère et Joyeuse : Demande de subvention DETR 2022
- Aménagement de la voie douce à Joyeuse : Travaux, entreprises, budget et calendrier information
Biodiversité
- Natura 2000 : motion pour le maintien des financements européens
Urbanisme
- PLUI : Déclaration de projet de la crèche à Valgorge
- Modification n°2 du PLUI
Sport
- Règlement intérieur de la salle multisports
- Convention d’utilisation de la salle multisports par le collège
Personnel
- Evolution des effectifs de la CdC