Le prochain conseil communautaire aura lieu mardi 15 février 2022 à 18h30 à la salle polyvalente de Rosières
.

Le public est autorisé à participer au conseil dans le respect des règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

Administration générale

  • Procès-verbal du conseil communautaire du 19 janvier 2022
  • Actualités des structures
  • Délégations du Président
  • Décisions du Président 2021
  • Installation d’un nouveau conseiller communautaire de St Melany
  • Modification de la composition du bureau communautaire

Finances

  • AFL : Garantie 2022
  • SDE07 : Groupement de commande Audit énergie
  • Titres restaurants : attribution du marché pour 1 an

Economie

  • Construction du polinno à Chandolas : Avenants aux marchés de travaux et au marché de maitrise d’œuvre
  • Aménagement du polinno à Joyeuse : Demandes de subvention (maitrise d’œuvre et travaux)
  • Itinérance du Fablab et musée numérique : Demande de subvention DETR 2022
  • Aménagement de la ZA du Varlet : Demande de subvention DETR 2022
  • Dossier de demande d’aide aux commerçants/artisans avec point de vente

Voirie

  • Déclaration d’intérêt communautaire de l’allée Marcel Violet à Joyeuse
  • Etude de maitrise d’œuvre du projet de voie douce entre Lablachère et Joyeuse : Demande de subvention DETR 2022
  • Aménagement de la voie douce à Joyeuse : Travaux, entreprises, budget et calendrier information

Biodiversité

  • Natura 2000 : motion pour le maintien des financements européens

Urbanisme

  • PLUI : Déclaration de projet de la crèche à Valgorge
  • Modification n°2 du PLUI

Sport

  • Règlement intérieur de la salle multisports
  • Convention d’utilisation de la salle multisports par le collège

Personnel

  • Evolution des effectifs de la CdC