Le prochain conseil communautaire aura lieu le Mercredi 3 novembre 2021 à 18h à la salle espace Taranis à Rocles.

Il est ouvert au public mais n’aura pas lieu en visio-conférence.

Ordre du jour :

18h : Présentation du commandant de la compagnie de gendarmerie de Largentière M. MORDA

18h30 : conseil communautaire

  • Administration générale

Procès-verbal du conseil communautaire du 13 septembre 2021

Actualités des structures (info)

Délégations du Président (info)

Désignation d’un délégué titulaire au PNR

Adhésion à la MDEF de l’Ardèche méridionale (Maison de l’Emploi et de la Formation)

Constitution de la SPL Gorges de l’Ardèche

EPTB : modification des statuts

Commission Mutualisation

  • Finances

ENS : Demande de subvention 2022 au Département

Présentation de l’APD de la crèche à Valgorge

Etude bases fiscales (info)

Subventions aux associations culturelles

Castanéa : Avenant à la convention financière 2021

Baux pépit’art : avenant 2022

Polinno : conventions de financement de fonction avec les CdC partenaires

Marchés travaux Polinno (info)

ZA Barrot : compromis de vente d’une parcelle et d’un bâtiment

  • Mobilités

Convention de coopération avec la Région

  • Environnement

Rapport d’activités 2020 du service déchets ménagers

SICTOBA : rapport d’activités 2020

Cartons bruns (info)

SPANC : rapport d’activités 2020

  • Personnel

Contrat risque statutaire avec le CDG 07

Modification du tableau du personnel (création de postes)

  • Questions diverses et agenda