Le prochain conseil communautaire aura lieu le Mercredi 3 novembre 2021 à 18h à la salle espace Taranis à Rocles.
Il est ouvert au public mais n’aura pas lieu en visio-conférence.
Ordre du jour :
18h : Présentation du commandant de la compagnie de gendarmerie de Largentière M. MORDA
18h30 : conseil communautaire
- Administration générale
Procès-verbal du conseil communautaire du 13 septembre 2021
Actualités des structures (info)
Délégations du Président (info)
Désignation d’un délégué titulaire au PNR
Adhésion à la MDEF de l’Ardèche méridionale (Maison de l’Emploi et de la Formation)
Constitution de la SPL Gorges de l’Ardèche
EPTB : modification des statuts
Commission Mutualisation
- Finances
ENS : Demande de subvention 2022 au Département
Présentation de l’APD de la crèche à Valgorge
Etude bases fiscales (info)
Subventions aux associations culturelles
Castanéa : Avenant à la convention financière 2021
Baux pépit’art : avenant 2022
Polinno : conventions de financement de fonction avec les CdC partenaires
Marchés travaux Polinno (info)
ZA Barrot : compromis de vente d’une parcelle et d’un bâtiment
- Mobilités
Convention de coopération avec la Région
- Environnement
Rapport d’activités 2020 du service déchets ménagers
SICTOBA : rapport d’activités 2020
Cartons bruns (info)
SPANC : rapport d’activités 2020
- Personnel
Contrat risque statutaire avec le CDG 07
Modification du tableau du personnel (création de postes)
- Questions diverses et agenda