Le prochain conseil communautaire du Pays Beaume-Drobie aura lieu Mardi 12 avril 2022 Salle polyvalente de Ribes à 18h30
Ordre du jour :
Administration générale
Procès-verbal du conseil communautaire du 17 mars 2022
Actualités des structures (info)
Délégations du Président (info)
Installation du nouveau suppléant de St Mélany
Désignation de délégués au SMAM
Etat récapitulatif annuel des indemnités des élus
Finances
Taux de fiscalité 2022
Approbation du budget général et des budgets annexes
Détermination des attributions de compensation provisoires 2022
Participation au Fonds Unique Logement (FUL)
Personnel
Modification du règlement interne des services
Adhésion au CNAS
Modification d’un emploi existant : Changement de statuts
Urbanisme
Avis sur le projet de photovoltaïque au Varlet
Fibre optique
Convention financière avec ADN : Avenant
Mobilité
Financement de la voie douce du collège : Fonds de concours de Joyeuse
Schéma « vélo » Sud Ardèche
Economie
Vente de lots sur la zone du Barrot
PAIT Ardèche méridionale : Convention DRAF
Culture
Aide aux manifestations culturelles 1er semestre 2022
Questions diverses