Le prochain conseil communautaire du Pays Beaume-Drobie aura lieu Mardi 12 avril 2022 Salle polyvalente de Ribes à 18h30

Ordre du jour :

Administration générale

Procès-verbal du conseil communautaire du 17 mars 2022

Actualités des structures (info)

Délégations du Président (info)

Installation du nouveau suppléant de St Mélany

Désignation de délégués au SMAM

Etat récapitulatif annuel des indemnités des élus

Finances

Taux de fiscalité 2022

Approbation du budget général et des budgets annexes

Détermination des attributions de compensation provisoires 2022

Participation au Fonds Unique Logement (FUL)

Personnel

Modification du règlement interne des services

Adhésion au CNAS

Modification d’un emploi existant : Changement de statuts

Urbanisme

Avis sur le projet de photovoltaïque au Varlet

Fibre optique

Convention financière avec ADN : Avenant 

Mobilité

Financement de la voie douce du collège : Fonds de concours de Joyeuse

Schéma « vélo » Sud Ardèche

Economie

Vente de lots sur la zone du Barrot

PAIT Ardèche méridionale : Convention DRAF

Culture

Aide aux manifestations culturelles 1er semestre 2022

Questions diverses