Le prochain conseil communautaire aura lieu mercredi 19 janvier 2022 à 18h30 à la salle polyvalente de Rosières.
Le public est autorisé à participer au conseil dans le respect des règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
Présentation : Planning familial 07 : Actions et projets
Administration générale
– Procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2021
– Actualités des structures (info)
– Délégations du Président (info)
– CRTE Sud Ardèche
– Modification des délégations du conseil au bureau
Finances
– Agence France Locale : Octroie de la garantie 2022
– Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budgeT
Enfance Jeunesse
– Crèche à Valgorge : Demandes de subvention DETR 2022 / PASS 2022
– Crèche à Valgorge : Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre Mobilité
– Voie douce à Joyeuse : Attribution des marchés de travaux (délibération du bureau)
– Voie douce à Joyeuse : Demandes de subvention Région / DETR 2022 / PASS 2022
– Convention avec la Région pour la pose d’un abribus au collège pour le transport scolaire
Économie
– Actualités du Polinno
– Aide directe aux commerçants/artisans : Avenant à la convention avec la Région
– Aménagement de la ferme de Miaille à St Mélany : Fonds de concours exceptionnel
– Projet Alimentaire Territorial : Convention de partenariat avec les CdC
– Projet Alimentaire Territorial : Modification de la demande de subvention Leader
– Dossier de demande d’aide aux commerçants/artisans avec point de vente
Déchets
– PLPDMA
– Acquisition d’un camion benne d’occasion (délibération du bureau)
Transition
– SDE07 : Adhésion à la compétence « Maîtrise de l’énergie »
Habitat
– Suivi Animation OPAH : Demande de subvention ANAH 2022
Culture
– Convention avec l’école des musiques vivantes : Avenant 2022
Personnel
– Créations de postes par contrat de projet (PAT, conseiller numérique)
– Tableau des effectifs 2021