Le prochain conseil communautaire aura lieu mercredi 19 janvier 2022 à 18h30 à la salle polyvalente de Rosières.

Le public est autorisé à participer au conseil dans le respect des règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

🔸 Présentation : Planning familial 07 : Actions et projets

🔸 Administration générale
– Procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2021
– Actualités des structures (info)
– Délégations du Président (info)
– CRTE Sud Ardèche
– Modification des délégations du conseil au bureau

🔸 Finances
– Agence France Locale : Octroie de la garantie 2022
– Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budgeT

🔸 Enfance Jeunesse
– Crèche à Valgorge : Demandes de subvention DETR 2022 / PASS 2022
– Crèche à Valgorge : Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre🔸 Mobilité
– Voie douce à Joyeuse : Attribution des marchés de travaux (délibération du bureau)
– Voie douce à Joyeuse : Demandes de subvention Région / DETR 2022 / PASS 2022
– Convention avec la Région pour la pose d’un abribus au collège pour le transport scolaire

🔸 Économie
– Actualités du Polinno
– Aide directe aux commerçants/artisans : Avenant à la convention avec la Région
– Aménagement de la ferme de Miaille à St Mélany : Fonds de concours exceptionnel
– Projet Alimentaire Territorial : Convention de partenariat avec les CdC
– Projet Alimentaire Territorial : Modification de la demande de subvention Leader
– Dossier de demande d’aide aux commerçants/artisans avec point de vente

🔸 Déchets
– PLPDMA
– Acquisition d’un camion benne d’occasion (délibération du bureau)

🔸 Transition
– SDE07 : Adhésion à la compétence « Maîtrise de l’énergie »

🔸 Habitat
– Suivi Animation OPAH : Demande de subvention ANAH 2022

🔸 Culture
– Convention avec l’école des musiques vivantes : Avenant 2022

🔸 Personnel
– Créations de postes par contrat de projet (PAT, conseiller numérique)
– Tableau des effectifs 2021