Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le Mardi 30 Janvier 2024, à la salle polyvalente de Ribes, à 18h30.

Ordre du jour

  • Procès-verbal du conseil communautaire du 19 décembre 2023
  • Actualités des structures
  • Délégations du Président

Économie

  • PAIT : Bilan et projets
  • Aide directe au commerce : Dossier de demande de subvention
  • Convention AMESUD
  • Convention ISPAM
  • Pépinière des métiers d’art du Polinno : Tarifs et conventions d’occupation précaire
  • Convention financière TEPOS 2024

Biodiversité

  • Programmation Atout Nature 2024 (ENS)
  • Projet pollinisateurs 2024-2026

Tourisme

  • Pôle pleine nature : Demande de subvention FEDER pour les actions “Pratique du vélo”

Finances

  • Travaux de construction de la crèche à Valgorge : Avenant  
  • Détermination des AC Provisoires 2024
  • Indemnités des élus 2023
  • Recensement des marchés 2023
  • Bilan 2023 des conventions de reprographie
  • Vote des budgets 2024

Mobilité

  • Modification du règlement location des VAE

Déchets ménagers

  • Modification du règlement de collecte (délibération du 19 décembre 2023)

Administration Générale

  • Transfert Eau et Assainissement 2026 : Motion de l’AMF07

Questions diverses