Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le Mardi 7 Novembre 2023, à la salle polyvalente de Rocles, à 18h30.
Ordre du jour :
- Procès-verbal du conseil communautaire du 27 septembre 2023
- Actualités des structures
- Délégations du Président
Administration Générale
- Convention de prestation avec les services techniques municipaux
- Salle Multisports : Échange de parcelles entre Joyeuse et la CdC
Déchets Ménagers
- Collecte du verre : Convention avec le SICTOBA
- Transfert aux communes des 3 broyeurs du SICTOBA
Finances
- Attributions de compensation définitives 2023
- Budget déchets ménagers : Créances prescrites
- Fonds de concours : Participation au financement de l’extension du réseau de chaleur de Valgorge
- Assurances : Choix du prestataire
Économie
- Convention de veille et de stratégie foncière avec EPORA sur Rosières
- Demande d’aide directe aux entreprises commerciales et artisanales
Personnel
- Création d’emplois permanents
- Volontaire Territorial de l’Administration (VTA) : Demande de financement pour l’animation « Randonnée plein nature et mobilité »
Culture
- Convention triennale avec Format
- Aide aux manifestations culturelles : Subventions 2éme semestre 2023
Urbanisme
- Modification n°2 PLUI : mise à disposition du public
Questions diverses
Cordialement
Christophe DEFFREIX
Président