Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 12 décembre 2022 à la salle polyvalente de Ribes, à 18h30.


Ordre du jour :
🔶 Administration générale

– Procès-verbal du conseil communautaire du 2 novembre 2022

– Actualités des structures

– Délégations du Président

– PNR : Plan de coopération et bilan d’activités en Beaume Drobie

– Adhésion au CEREMA

– Dossier de candidature Leader Ardèche

– Personnel : modification du tableau des effectifs

🔶 Déchets ménagers

Tarifs REOM 2023

Modification du règlement de collecte

🔶 Travaux

– Choix du maître d’œuvre pour la restructuration de l’ancien collège

– Délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEA pour la restructuration de l’ancien collège

– ZA du Varlet : dossier loi sur l’eau

🔶 Finances

– Décisions modificatives

– Dissolution du budget Tourisme

– Déchets ménagers : Dotations aux provisions, reprise de provisions et ANV

– Demande de subvention Leader / Animation PAIT

– Demande de subvention Leader / 4/1000

– Demande de subvention DETR 2023 / ZA du Varlet

– Tarifs Microfolie

– Acquisition de VAE : Demandes de subvention DETR/Région

– Modification de la délibération de la répartition de la taxe d’aménagement

🔶 Enfance Jeunesse

– Modification du règlement de la crèche « millepattes »

– Projet d’établissement de la crèche « mille pattes »

🔶 Mobilité

– Voie douce Joyeuse : Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la commune

🔶 Environnement

– ENS : évolution du périmètre

🔶 Economie

– Aide directe aux entreprises commerciales et artisanales

🔶 Questions diverses

Vous pouvez également lire l’ensemble des délibérations, comptes-rendus et procès verbaux de tous les conseils communautaires ici 👉 : https://www.pays-beaumedrobie.com/la-communaute-de-communes/deliberations/