Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 12 décembre 2022 à la salle polyvalente de Ribes, à 18h30.
Ordre du jour :
🔶 Administration générale
– Procès-verbal du conseil communautaire du 2 novembre 2022
– Actualités des structures
– Délégations du Président
– PNR : Plan de coopération et bilan d’activités en Beaume Drobie
– Adhésion au CEREMA
– Dossier de candidature Leader Ardèche
– Personnel : modification du tableau des effectifs
🔶 Déchets ménagers
Tarifs REOM 2023
Modification du règlement de collecte
🔶 Travaux
– Choix du maître d’œuvre pour la restructuration de l’ancien collège
– Délégation de maîtrise d’ouvrage au SDEA pour la restructuration de l’ancien collège
– ZA du Varlet : dossier loi sur l’eau
🔶 Finances
– Décisions modificatives
– Dissolution du budget Tourisme
– Déchets ménagers : Dotations aux provisions, reprise de provisions et ANV
– Demande de subvention Leader / Animation PAIT
– Demande de subvention Leader / 4/1000
– Demande de subvention DETR 2023 / ZA du Varlet
– Tarifs Microfolie
– Acquisition de VAE : Demandes de subvention DETR/Région
– Modification de la délibération de la répartition de la taxe d’aménagement
🔶 Enfance Jeunesse
– Modification du règlement de la crèche « millepattes »
– Projet d’établissement de la crèche « mille pattes »
🔶 Mobilité
– Voie douce Joyeuse : Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la commune
🔶 Environnement
– ENS : évolution du périmètre
🔶 Economie
– Aide directe aux entreprises commerciales et artisanales
🔶 Questions diverses
Vous pouvez également lire l’ensemble des délibérations, comptes-rendus et procès verbaux de tous les conseils communautaires ici 👉 : https://www.pays-beaumedrobie.com/la-communaute-de-communes/deliberations/