Le prochain conseil communautaire aura lieu Mardi 27 Septembre 2022 à la salle polyvalente de Payzac, à 18h30.
Le public est autorisé à participer au conseil.
Ordre du jour :
🔸 Administration générale
– Procès-verbal du conseil communautaire du 18 juillet 2022
– Actualités des structures
– Délégations du Président
– Construction de la crèche à Valgorge : Attribution des marchés de travaux
– Acte de cession de l’ancien collège
– Convention d’exploitation collège/gymnase avec le Département
– Leader 2023/2027 : Elaboration de la candidature
🔸 Finances
– FPIC 2022 : Répartition communes/communauté
– Passage à la comptabilité M57 en 2023
– Taux de TASCOM 2023
– Subvention exceptionnelle 2022 à l’APPMA Beaume Drobie
– Mobilisation d’une ligne de trésorerie pour le budget général
– Ingénierie financière : Convention de financement avec la CdC des Gorges de l’Ardèche
🔸 Mobilité
– Modification du règlement de location des VAE
– Règlement d’attribution de la subvention Région pour l’acquisition de VAE
– Projet de voie douce Joyeuse/Lablachère : Demandes de subvention
🔸 Tourisme
– Col de Meyrand : Projet et financement
– Stratégie pleine nature des Cévennes d’Ardèche
– AMI Région Tourisme pleine nature : Candidature Cévennes d’Ardèche
🔸 Culture
– EAC : Convention avec la Région
– Subventions aux associations culturelles : Modification d’un attributaire
– Subventions aux associations culturelles : Dotation 2éme semestre
🔸 Déchets Ménagers
– Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2021
🔸 Sport
– Convention de mise à disposition de la salle multisports aux associations
🔸 Actualités des projets
🔸 Questions diverses