Le prochain conseil communautaire aura lieu le mardi 18 juillet, à la salle polyvalente de Sablières à 18h30
Ordre du jour :
- Procès-verbal du conseil communautaire du 30 mai 2023
- Actualités des structures
- Délégations du Président
Administration Générale
- Désignation d’un conseiller suppléant pour la commune de Rocles
- Modification des statuts de la CdC
- L’art d’en faire : Convention de mise à disposition de l’ancien collège
- Désignation des délégués au comité de programmation du Leader Ardèche
- Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du Programme CEE ACTEE
- Numérian : Convention RGPD
- Salon gourmand et artisanal 2023 : Convention de partenariat
- Station de mesure de la hauteur d’eau (information)
- Motion « violence faites aux élus »
- Motion de soutien aux missions locales
Finances
- FPIC 2023 (information)
- Décisions Modificatives : Budget général, budget annexe ateliers
- Contentieux PLUI : Convention financière avec la commune de Faugères
- Vente à ADN d’une parcelle à Rocles
- Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants
- Polinno : Avenant aux conventions d’occupation des ateliers
- Demande d’aide directe aux entreprises commerciales et artisanales
- Avenant de prolongation d’un dossier d’aide directe au commerce
Personnel
- Modification du tableau des effectifs : suppressions d’emplois non pourvus et créations de postes
Culture
- EAC : Programme d’actions 2023 2024
- Lecture publique : Modification du règlement des médiathèques
Tourisme
- Pôle pleine nature : Candidature Cévennes d’Ardèche
Déchets ménagers
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2022
- Créances éteintes (ANV)
- Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage des bouteilles en plastique
Questions diverses