Le prochain conseil communautaire aura lieu mercredi 2 novembre 2022 à la salle polyvalente de Laboule, à 18h30.

Ordre du jour :
🔶 Administration générale
– Procès-verbal du conseil communautaire du 27 septembre 2022
– Actualités des structures
– Délégations du Président
– Présentation de Jean François LEGER, responsable du service de gestion comptable DDFIP

🔶 Finances
– Modalité de reversement obligatoire de la Taxe d’Aménagement (TAM)
– Attributions de compensations définitives 2022
– Admission en charge définitive des cotes prescrites budget déchets ménagers
– Décisions modificatives (Général, déchets ménagers)
– Construction crèche Valgorge : Attribution de lots Contrat Atout Ruralité
– Aménagement de la médiathèque transitoire : Demandes de subvention (CAR, DETR 2023)
– Extension de la ZA du Varlet : Demande de subvention DETR 2023

🔶 Economie
– Convention d’occupation de l’atelier châtaignes à Rocles : Avenant 2023
– Manufacture de territoire : Convention financière
– Aide directe « commerce et artisanat » : Convention avec la Région

🔶 SPANC
– Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2021

🔶 Urbanisme
– Bilan de l’exercice de la compétence 2021

🔶 Questions diverses

Vous pouvez également lire l’ensemble des délibérations, comptes-rendus et procès verbaux de tous les conseils communautaires en CLIQUANT ICI.