Le prochain conseil Communautaire aura lieu le Mercredi 29 Mai 2024 à la salle polyvalente de St-Genest-De-Beauzon à 18h30

Ordre du jour:

  • Procès-verbal du conseil communautaire du 8 avril 2024
  • Actualités des structures
  • Délégations du Président

Déchets Ménagers :

  • Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de collecte des ordures ménagères
  • Budget déchets ménagers : Admission créances éteintes
  • Modification des tarifs de la REOM (villages de gîtes)

Urbanisme :

  • Bilan 2023 de l’exercice de la compétence « document d’urbanisme »

Culture :

  • Attribution du marché de fourniture de livres
  • Bilan 2023 du réseau intercommunal de lecture publique
  • Programmation des actions EAC 2024 – 2025
  • Subventions aux actions culturelle (2éme semestre 2024)

Enfance Jeunesse :

  • Attribution du marché de fourniture des repas crèche et centre de loisirs
  • Crèche à Valgorge : Convention d’occupation avec le centre social
  • Crèche à Valgorge : Avenant aux marchés de travaux

Économie :

  • MDEF : Convention de partenariat
  • ZA Varlet : Acquisition d’une parcelle

Tourisme :

  • SPL Cévennes d’Ardèche (Castanéa et OT) : Bilan 2023 et projets 2024

Services :

  • Contrat Local de Santé des Cévennes Ardèche : Convention de partenariat
  • Pacte local des solidarités Sud Ardèche

Transitions :

  • SPEED : Règlement d’attribution des aides financières

Mobilité :

  • Achat de VAE
  • Savoir rouler à vélo : Acquisition de matériel

Finances :

  • Étude de transfert des compétences Eau et Assainissement : Demandes de subvention
  • ANC groupé à Rocles : Demande de subvention CD07
  • Vente du bâtiment de Pépit’art à Chandolas à la commune
  • Budget annexe atelier économique : Décision modificative n°1
  • Financement du Polinno : Mobilisation d’un prêt relais
  • Tarifs de la taxe de séjour 2025
  • Salle multisports : Régularisation foncière
  • Budget général : Admission en non-valeur et créances éteintes

Questions diverses