Procès-verbal du conseil communautaire du 21 septembre 2026
Délégations du Président et du Bureau
Actualités des structures
Administration générale
Présentation du bilan de la saison touristique
Composition de la commission « Santé »
Installation d’un groupe de travail « Pacte de Gouvernance »
Attribution du marché d’assurances
SPANC
Présentation du RPQS 2025
Culture
Présentation du bilan du réseau de lecture publique 2025
Médiathèque : avenants aux marchés de travaux
Déchets ménagers
Présentation du RPQS 2025
Collecte du verre : Convention avec le SICTOBA
Composition du conseil d’exploitation (complément)
Urbanisme
Présentation du rapport d’activités 2025 du SYMPAM
Charte de gouvernance du SCOT
Finances
Budget Annexe Ateliers économiques : Décision modificative
Budget Annexe Ateliers économiques : Dissolution au 31 décembre 2026
Budget général : Décision modificative
Budget annexe Zones d’activités : Décision modificative
Modification de la demande de subvention Leader pour la mobilité
Composition de la CLECT
Biodiversité
Natura 2000 : Structure porteuse
Conventions de financement de l’animation
Personnel
Modification du RIFSEEP
Création d’un emploi permanent d’attaché territorial
Création d’un emploi permanent d’auxiliaire de puériculture
Création contrat de projet – Service mobilité – Randonnées
Modalités d’application des heures supplémentaires et des heures complémentaires
Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire prévoyance
Actualités
Agenda
Questions diverses
Complément à l’ordre du jour
Approbation d’un protocole transactionnel avec un agent
Motion sur les écoles rurales