Procès verbaux du conseil communautaire 2022
Comptes rendus du Conseil Communautaire
Procès verbaux du conseil communautaire 2021
- Pv du conseil communautaire du 14 décembre 2021
- Pv du conseil communautaire du 3 novembre 2021
- PV du conseil communautaire du 13 septembre 2021
- PV du conseil communautaire du 20 juillet 2021
- PV du conseil communautaire du 29 juin 2021.
- PV du conseil communautaire du 18 mai 2021.
- PV du conseil communautaire du 30 mars 2021
- PV du conseil communautaire du 4 mars 2021
- PV du conseil communautaire du 14 janvier 2021
- PV de l’élection du Président et des Vices Présidents de la Communauté de Communes du Pays Beaume – Drobie
Procès verbaux 2020
Décisions du Président : Crise sanitaire COVID 19
- DECISION N°202004-07 Report de paiement du 1er quadrimestre de la taxe de séjour
- DECISION N°202004-06 Soutien à la destruction des nids de frelons asiatiques en Pays Beaume Drobie
- DECISION N°202004-05 Report des loyers de PEPIT’ART
- DECISION N°202004-04 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Entr’Aide Beaume Drobie
- DECISION N°202004-03 Attributions de subventions 2020 aux associations « enfance jeunesse »
- DECISION N°202004-02 Attributions de subventions 2020 aux associations culturelles conventionnées
- DECISION N°202004-01 Annexe- Convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2021-2022 – Labeaume en Musiques –
- DECISION N°202004-01 : Renouvellement de la convention triennale avec l’Association LABEAUME EN MUSIQUE