Communauté de Communes du Pays de Beaume Drobie
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  3. Cadre
    de vie & services
    • Urbanisme
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    • Aides aux associations culturelles et de loisirs d’intérêt intercommunal
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    • FRANCE SERVICES
    • Numérique
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  4. Développement
    durable
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      • Mensualisation REOM
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      • Questions fréquentes
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    • Mobilités
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    jeunesse
    • Famille
    • Jeunesse
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    • Enfance
      • Centre de Loisirs « Le Ricochet » à Valgorge
      • Centre de loisirs «Les Farfadets» à Lablachère
    • Petite enfance
      • Recherche d’un mode de garde
      • Relais Petite Enfance (RPE)
      • Crèche « Les Marmailloux »
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      • Lieu d’Accueil Enfants Parents « L’îlot petits pas »
      • Demande d’accueil en ligne avant RDV
  6. Tourisme,
    loisirs & sports
    • Tourisme
    • Taxe de séjour
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    • Randonnées
    • Salle multisports
  7. Culture, lecture publique
    & patrimoine
    • Lecture publique
    • Spectacle vivant – action culturelle
    • Mois de la créativité
    • Patrimoine
      • Ardèche, terre de dolmens – chemins et dolmens
      • Jardin d’art brut « Alphonse Gurlhie »
      • Castanea – Espace découverte de la châtaigne d’Ardèche
    • Cinéma
    • Conférences d’automne
    • Ecole de musique
    • POLINNO
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ARCHIVES - Procès verbaux depuis 2020

Col de Meyrand © Valentine Duhauvelle
  1. Accueil
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  3. Procès verbaux et comptes rendus du Conseil Communautaire
  4. ARCHIVES - Procès verbaux depuis 2020

Procès verbaux des conseils communautaires 2024

  • PV du conseil communautaire du 16 Décembre 2024
  • PV du conseil communautaire du 25 Septembre 2024
  • PV du conseil communautaire du1er juillet 2024
  • PV du conseil communautaire du 29 Mai 2024
  • PV du conseil communautaire du 08 Avril 2024
  • PV du conseil communautaire du 11 Mars 2024
  • PV du conseil communautaire du 30 Janvier 2024

Procès verbaux des conseils communautaires 2023

  • PV du conseil communautaire du 19 Décembre 2023
  • PV du conseil communautaire du 07 Novembre 2023
  • PV du conseil communautaire du 27 Septembre 2023
  • PV du conseil communautaire du 18 Juillet 2023
  • PV du conseil communautaire du 30 Mai 2023
  • PV du conseil communautaire du 11 avril 2023
  • PV du conseil communautaire du 31 janvier 2023

Procès verbaux 2022

  • PV du conseil communautaire du 12 décembre 2022
  • PV du conseil communautaire du 2 novembre 2022
  • PV du conseil communautaire du 27 septembre 2022
  • PV du conseil communautaire du 18 juillet 2022
  • PV du conseil communautaire du 22 juin 2022
  • PV du conseil communautaire du 17 mars 2022
  • PV du conseil communautaire du 28 avril 2022
  • PV du conseil communautaire du 12 avril 2022
  • Pv du conseil communautaire du 15 février 2022
  • Pv du conseil communautaire du 19 janvier 2022

Procès verbaux 2021

  • PV du conseil communautaire du 18 juillet 2022
  • Pv du conseil communautaire du 14 décembre 2021
  • Pv du conseil communautaire du 3 novembre 2021
  • PV du conseil communautaire du 13 septembre 2021
  • PV du conseil communautaire du 20 juillet 2021
  • PV du conseil communautaire du 29 juin 2021.
  • PV du conseil communautaire du 18 mai 2021.
  • PV du conseil communautaire du 30 mars 2021
  • PV du conseil communautaire du 4 mars 2021
  • PV du conseil communautaire du 14 janvier 2021
  • PV de l’élection du Président et des Vices Présidents de la Communauté de Communes du Pays Beaume – Drobie

Procès verbaux 2020

  • Procès verbal du Conseil Communautaire du 14 12 2020
  • Procès verbal du Conseil Communautaire du 12 11 2020
  • Procès verbal du Conseil Communautaire du 24 09 2020
  • Procès verbal du Conseil Communautaire du 28 07 2020
  • Procès verbal du Conseil Communautaire du 15 07 2020

La Communauté de communes

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