PLUi du PAYS BEAUME DROBIE
Plan d’Urbanisme Intercommunal en vigueur sur l’ensemble du territoire depuis le 23/01/2020. Le droit des sols reste aux communes.
Faciliter La consultation du PLUi
Pour faciliter la consultation du PLUi, le zonage est disponible sur le site Géoportail de l’urbanisme
Pièce n°1 : rapport de présentation
Pièce n°2 : projet d’aménagement et de développement durable (PAAD)
Pièce n°3 : règlement écrit
PIECE N° 4 : Règlement graphique
Pièce n° 5 : Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Pièce N° 6 Annexes
- Pièces écrites
- Application du droit de préemption urbain : Applicable sur l’ensemble des zones U et AU du PLUi
- Plans du réseau d’eau potable : Plans consultables au siège de la communauté de communes
- Plans du réseau d’assainissement collectif : Plans consultables au siège de la communauté de communes
- PPRI (Chandolas, Joyeuse, Ribes, Rosières, Vernon)
- Spr Ribes (zppaup)
- Spr Joyeuse (Avap)
- Spr Payzac (Avap)
- Délibération n° C-201509-65 du 17 septembre 2015. Transfert de compétence PLUi
- Délibération n° C-201512-116 du 17 décembre 2015. Prescription PLUi
- Délibération n° C-201606-88 du 30 juin 2016. Précisions concertation PLUi
- Délibération n° C-201712-143 du 14 décembre 2017. Débat sur les orientations générales du PADD
- Délibération n° C-201904-52 du 25 avril 2019. Arrêt du projet PLUi et bilan de la concertation
- Délibération n° C-201905-61 du 28 mai 2019. Deuxième Arrêt du projet PLUi
- Avis des personnes publiques associées et divers organismes sur le projet de PLUi
- Délibération n° C-201912-157 du 19 décembre 2019. Approbation du PLUi
- Délibération n° C-202002-03 du 27 février 2020. Approbation modificative du PLUi
- Arrêté n° A-202004-07 de mise à jour n° 1 du PLUi. (PPRi Joyeuse)
- Arrêté n° A-202006-08 de mise à jour n° 2 du PLUi. (PPRi Rosières)
PLUi CDCBD Acces au registre dématérialisé
Consulter les pièces de l’AVAP de Joyeuse (PDF)