Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 02 Mars, à la salle de la Grand Font à JOYEUSE, à 18h30.
Ordre du jour :
Procès-verbal du conseil communautaire du 5 février 2026
1-Finances
- État récapitulatif annuel des indemnités des élus
- Bilan des conventions de reprographie avec les associations 2025
- Bilan des locations des VAE 2025
- Taux de fiscalité 2026
- Budgets primitifs (annexes et général) 2026
- Vente du CUBB à Rocles à « Villages Vivants»
- Emprunt ADN
- Marché d’entretien des sentiers de randonnée
- Travaux voie douce : Avenant
- 50 ans de développement local/création théâtrale : Demande de subvention Petit Pois Princesse
2-Personnel
- Création d’emploi : Création de 3 postes d’agents d’entretien à temps non complet
- Modification du tableau des effectifs
- Actualités RH
3-Déchets ménagers
- Modification du règlement de collecte
4-Administration Générale
- Adhésion Numérian
5-Urbanisme
- Bilan de l’exercice de la compétence « document d’urbanisme »
6-PAIT
- Convention cadre avec la chambre d’agriculture de l’Ardèche
Agenda
Questions diverses
Bilan sur la gouvernance interne de la Communauté de Communes