Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 05 février, à la salle « Tiers lieu » (à côté de la mairie), 1 place du Clos à Faugères à 18h30.
Ordre du jour :
Procès-verbal du conseil communautaire du 15 décembre 2025
Transition
- Présentation du bilan climatique 2020-2026 en Pays Beaume-Drobie
Culture
- Travaux d’extension de la médiathèque : Attribution des lots
- Mobilier médiathèque : Demande de subvention DGD
- Format Danse : Avenant convention
- Actions culturelles : Subventions 1er semestre 2026
Finances
- Dépenses d’investissement Autorisation à engager, liquider et mandater
- Attributions de compensation : AC définitives 2025 et AC provisoires 2026
- ANV : Budget principal, Budgets annexes Ateliers Économiques, Déchets Ménagers et SPANC
- Créances éteintes : Budgets annexes Déchets Ménagers et SPANC
- EPORA : Autorisation de vente de la VIVACOOP
- Polinno : Modification d’un bail de location
Administration Générale
- Modification des statuts du SYMPAM
- Modification des statuts du SEBA
Urbanisme
- PLUI : Modification n°4
- Eco-hameau Laugères à Rocles : Assainissement non collectif dérogatoire
Agenda
Questions diverses