A la salle polyvalente de Laboule à 18h30
Procès-verbal du conseil communautaire du 2 septembre 2025
1 – SPANC
RPQS 2024
2 – Administration générale
Détermination des indemnités des Vice-Présidents
Trait d’union : Bail emphytéotique administratif avec le Département pour le CMS
Marché d’entretien des locaux : Avenant n°2 avec l’entreprise Way
SYMPAM : Désignation d’un délégué suppléant
3 – Finances
FPIC 2025 : Modalités de répartition communes/CdC
Budget général : Décision modificative
4 – Economie
ZA Barrot : Vente d’un terrain
Polinno : Participation au consortium « Deffinov »
Polinno : Demande de subvention Leader
5 – Déchets Ménagers
Budget annexe : Décision modificative
Mise en place d’un « Policier spécial déchets »
6 – Mobilité
Développement de l’éco-mobilité : Demande de subvention Leader
7 – Culture
EAC : Convention territoriale 2026 2028
8 – Services
Centre Social le Ricochet : Projet social 2026 2029
9 – Ressources Humaines
Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaire du Centre de Gestion de l’Ardèche pour 2026 – 2029
Don de jours de congés à un agent public
Modification contribution garantie « Complémentaire santé »
Modification du tableau des effectifs et abaissement de temps de travail d’un poste Modification de la valeur faciale des titres restaurants
Agenda
Questions diverses