Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 10 juillet 2025, à la salle polyvalente de BEAUMONT, à 18h30 !
Ordre du jour :
- Procès-verbal du conseil communautaire du 27 mai 2025
- Actualités des structures
- Délégations du Président
Administration Générale
- Rapport d’activités 2024
- SEBA Modification des statuts
- SICTOBA Modification des statuts
- EPTB rapport d’activités 2024
- Accompagnement numérique : Incubateur de territoire de l’ANCT
Ressources Humaines
- Modification du tableau des effectifs suite avancements de grade et suppressions de poste
- Modification du règlement intérieur du personnel : Annexe 2
- Modification de l’indemnité de chaussures et de petit équipement
Déchets ménagers
- RPQS 2024
- Budget annexe Déchets ménagers : Créances éteintes
Culture
- EAC Programmation 2025 2026
- Lecture publique : Modification du règlement de prêt
Travaux
- Aménagement de la cour du Trait d’Union : Demande de subvention AERMC
- Castanéa : Aménagement du bureau
Mobilité
- Voie douce Joyeuse : PV de transfert du foncier
Économie
- Zones d’activités : Bilan foncier
Services
- Pacte Local des Solidarités 2025
Jeunesse
- Appel à projet Département : Candidature 2025
Motion
- Loi Duplomb
- Actualités des projets
- Agenda
- Questions diverses