Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 8 décembre 2025 à la salle polyvalente de Vernon à 19h30.
Ordre du jour :
- Procès-verbal du conseil communautaire du 10 novembre 2025
Transition
- PAIT : État d’avancement et projets
Culture
- Extension de la médiathèque : Validation de l’APD/DCE
Administration générale
- SDE : Marché groupé d’entretien et d’exploitation des systèmes de chauffage
- SMAM : Désignation de délégués
- Règlement intérieur du Trait d’union
Finances
- Rénovation énergétique de bâtiments communautaires : Demande DETR/DSIL 2026
- Décisions modificatives : Budget général et budgets annexes
Mobilité
- Convention d’entretien de la voie douce à Lablachère : Avenant
- Convention de Co-maitrise d’ouvrage de la voie douce à Lablachère : Avenant
Ressources Humaines
- Modification du règlement intérieur des services de la CdC
Agenda
Questions diverses
