Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 8 décembre 2025 à la salle polyvalente de Vernon à 19h30.

Ordre du jour :

  • Procès-verbal du conseil communautaire du 10 novembre 2025

Transition

  • PAIT : État d’avancement et projets

Culture

  • Extension de la médiathèque : Validation de l’APD/DCE

Administration générale

  • SDE : Marché groupé d’entretien et d’exploitation des systèmes de chauffage  
  • SMAM : Désignation de délégués
  • Règlement intérieur du Trait d’union

Finances

  • Rénovation énergétique de bâtiments communautaires : Demande DETR/DSIL 2026
  • Décisions modificatives : Budget général et budgets annexes

Mobilité

  • Convention d’entretien de la voie douce à Lablachère : Avenant
  • Convention de Co-maitrise d’ouvrage de la voie douce à Lablachère : Avenant

Ressources Humaines

  • Modification du règlement intérieur des services de la CdC

Agenda

Questions diverses